Certificat de conformité KTM
Choisissez votre certificat de conformité et passez commande. Le numéro de châssis (VIN) est facultatif lors de l’achat ; nous vous recontacterons si des informations sont nécessaires pour traiter votre demande.
MARQUE : KTM
Informations sur votre certificat KTM
Documents nécessaires
Selon le véhicule : VIN et/ou justificatif d’immatriculation ou de propriété. Le VIN n’est pas obligatoire lors de l’achat ; les pièces utiles seront précisées ensuite.
Conditions et éligibilité
L’éligibilité est vérifiée sur la base du VIN et des caractéristiques du véhicule ; la saisie du VIN ne garantit pas la délivrance du certificat.
À propos du Certificat de conformité KTM
Qu'est-ce qu'un certificat de conformité KTM (COC KTM) ?
Le certificat de conformité KTM ou COC KTM est une attestation officielle du constructeur qui atteste et prouve que votre véhicule KTM respecte les normes européennes UE. On retrouve sur ce COC toutes les informations nécessaires à l'immatriculation, notamment :
- Numéro de châssis (VIN)
- Catégorie du véhicule, poids, nombre de places, couleur, version
- Taux de CO2
- Puissance moteur, type de transmission et vitesse maximale
- Consommation, cylindrée et niveau sonore
Le certificat de conformité européen KTM indique plus de 52 mentions techniques exigées par l'union européenne afin de faciliter l'immatriculation d'un véhicule.
Pourquoi avez-vous besoin du COC KTM ?
Ce document est obligatoire pour immatriculer la première fois un véhicule neuf ou pour importer ou exporter votre véhicule dans l'Union européenne. Les organismes de l'État obligent les automobilistes à fournir ce document comme preuve d'homologation du véhicule. Chaque COC KTM est délivré par le service homologation KTM.
Les véhicules KTM neufs disposent normalement du certificat de conformité gratuitement. Pour une voiture KTM d'occasion ou en cas de perte du COC, il est nécessaire de commander un duplicata du COC KTM.
Le certificat de conformité KTM est obligatoire pour :
- Importer une KTM dans un pays de l'UE, en Suisse, en Norvège ou au Royaume-Uni
- Exporter une KTM vers un autre État membre de l'UE
- Immatriculer une KTM dans un autre pays européen
- Corriger votre certificat d'immatriculation KTM